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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOURCE
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ZAMAN FRANSA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZAMAN FRANSA
SARL SOURCE, SARL

Numéro de dépôt :
4225459
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2025
ZAMAN FRANSA de SOURCE

Présentation de la marque ZAMAN FRANSA

Déposée le 12 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ZAMAN FRANSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOURCE domicilié(e) 2 Boulevard Saint Martin - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 454 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOURCE, M. DEMIR Emre domicilié(e) 2 Boulevard Saint Martin - 75010 - PARIS - France.

La marque ZAMAN FRANSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAMAN FRANSA arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.

SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : STORIES RECRUTEMENT , ZAMAN FRANCE , ZAMAN FRANCE 1ER HEBDOMADAIRE FRANCO TURC , SOURCE , STORIES , MaDomiciliation


SARL SOURCE, SARL - 2 Boulevard Saint Martin - 75010 - PARIS - France - SIREN 449454669


SARL SOURCE, M. DEMIR Emre - 2 Boulevard Saint Martin - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 12 juillet 2017 - Rejet partiel n°703886 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12

Edition de quotidiens, hebdomadaires, mensuels, bimensuels, semestriels, annuels ; agence de presse ; publicités ; production de publicités ; diffusion d'informations via les réseaux sociaux et Internet ;

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